Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAOU
claude bourg

Numéro de dépôt :
3826053
Date de dépôt :
23/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2021
L\'OUSTAOU de claude bourg

Présentation de la marque L'OUSTAOU

Déposée par voie électronique le 23 avril 2011 par claude bourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OUSTAOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est claude bourg domicilié(e) 16 mirabeau - 83170 - tourves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude bourg domicilié(e) 16 mirabeau - 83170 - tourves - France.

La marque L'OUSTAOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTAOU est expirée depuis le 23 avril 2021.

claude bourg a également déposé les autres marques suivantes : Lily-rose , lou roucas , L oursinade , Lessentiel du cigalon , jas du gaou , CIGALON , Le petit rosé de provence


claude bourg - 16 mirabeau - 83170 - tourves - France


claude bourg - 16 mirabeau - 83170 - tourves - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.